Mentions légales

Version n°03 – 28 octobre 2025

Préambule

Ce site a pour objet de fournir des informations sur les produits commercialisés par la société ATELIER HESPERIS. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des informations détaillées ci-après et vous vous engagez à les respecter. Ces informations ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site et de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés.

01 - Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet atelier-hesperis.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
Le site atelier-hesperis.fr est la propriété de la société ATELIER HESPERIS, société à responsabilité limitée au capital de 30 000€, dont le siège social est situé au 35 rue du Rhône 69007 Lyon, et immatriculée au R.C.S de Lyon sous le N° SIREN : 992 381 244 - N° de TVA intracommunautaire : FR53 992 381 244 - Téléphone : 06 67 60 92 08 - E-mail : contact@atelier-hesperis.fr.

Hébergement du site :
Le site atelier-hesperis.fr est hébergé par la société O2SWITCH, dont le siège social est situé chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand. Les serveurs d'hébergement sont également situés à Clermont-Ferrand (France).

Directeur de la publication : Gaël Poinas – gael@atelier-hesperis.fr

Délégué à la protection des données : Gaël Poinas – gael@atelier-hesperis.fr

Développement & Maintenance du site : Gaël Poinas – gael@atelier-hesperis.fr

Design du site Gaël Poinas – gael@atelier-hesperis.fr

Crédit photos : Gaël Poinas – gael@atelier-hesperis.fr

02 - Propriété intellectuelle

La société ATELIER HESPERIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Certains éléments de ce site ont fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société ATELIER HESPERIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La marque ATELIER HESPERIS (logo) est enregistrée à l'INPI sous le numéro 25 5125399.

03 - Responsabilité

La société ATELIER HESPERIS s’efforce de fournir des informations exactes et de les mettre à jour régulièrement sur son site atelier-hesperis.fr, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ces informations ont un simple caractère indicatif, non exhaustif et non contractuel. La société ATELIER HESPERIS décline ainsi toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations, et décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait en être faite.

La société ATELIER HESPERIS s’engage à maintenir et à sécuriser au mieux son site atelier-hesperis.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas d’inaccessibilité du site, de perte/fuite de données, ou de présence de virus/données indésirables sur ce site ou d’autres sites qui lui sont liés, sans que cette liste soit exhaustive.

En outre, la société ATELIER HESPERIS n’est soumise qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect résultant de l’usage de ce site ou d’autres sites qui lui sont liés, d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ce site et des informations contenues.

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04 - Données personnelles & cookies

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05 - Droit applicable

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